Crédits & Mentions Légales
Images :
Designed by Creativeart / Freepik
Designed by Jannoon028 / Freepik
Designed by Pressfoto / Freepik
Mentions Légales
1 – Editeur et hébergeur du site
Le présent site marienoellemenard.fr (dénommé ci-après le « Site ») est hébergé chez HostPapa et édité par le Docteur Marie-Noëlle MENARD, n° d’inscription au tableau 751534751 et RPPS 10000434968, dont le cabinet gynécologique est situé 2, Square Mignot 75116 PARIS – France.
2. Déclaration à la CNIL
L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. (Article 1 de la loi Informatique et Libertés 78-17 du 6 janvier 1978).
3. Droit d’auteur
Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive du Docteur Marie-Noëlle MENARD. Ils constituent des œuvres et sont protégées en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
4. Droit des marques
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
5. Droits d’exploitation et protection des matériels
L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.
6. Clause de non responsabilité
Le Docteur Marie-Noëlle MENARD s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
7. Données personnelles
Conformément à la loi, ce site internet a mis tout en oeuvre pour protéger les données personnelles de ses utilisateurs.